top of page

Mentions légales

 

 

Edition et Hébergement

www.adnsponsoring.com est le site Internet de l'entreprise ADN SPONSORING - Stéphane ABECASSIS.  
Le siège social de l'entreprise ADN Sponsoring est situé au 50, route de la Reine 92100 Boulogne Billancourt - FRANCE. 
ADN Sponsoring est représentée par Stéphane ABECASSIS. 
L'entreprise est enregistrée à l'INSEE et l'URSSAF sous le numéro de SIRET : 804 194 702 00010 - Code APE : 7022 Z 
Le site Internet www.adnsponsoring.com est hébergé par la société Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.adnsponsoring sont la propriété de l'entreprise ADN Sponsoring ou le cas échéant de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales au titre de la propriété intellectuelle.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, données et de tout autre éléments constitutif au site www.adnsponsoring.com par quelque procédé ou support que ce soit, est strictement interdite et susceptible de constituer sans autorisation de ADN Sponsoring un délit de contrefaçon.
ADN Sponsoring est une marque déposée et enregistrée auprès de l'INPI. 

Sécurité et confidentialité des données personnelles

Nous considérons vos informations personnelles comme confidentielles. Nous nous efforçons de prendre les mesures techniques raisonnables en vue de prévenir d’éventuelles pertes ou détournements lors d’une collecte ou d’un stockage des données que vous nous auriez communiquées, et empêcher toute communication à des tiers non autorisés. Cependant, malgré ces mesures, Internet demeure un système ouvert et nous ne pouvons garantir que des tiers non autorisés ne pourront déjouer les mesures en question ou utiliser vos données personnelles à des fins illégitimes. En conséquence, ADN Sponsoring ne saura être tenue comme responsable en cas de récupération frauduleuse de vos données pour quelque utilisation que ce soit.

Cession des données personnelles

Vos informations personnelles sont destinées à ADN Sponsoring. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seuls ADN Sponsoring et les prestataires techniques qui nous assistent pour la gestion de leurs traitements ont accès à ces informations. Ces prestataires techniques sont tenus de respecter la confidentialité de ces informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir. Dans des circonstances très exceptionnelles, nous pouvons être légalement amenés à communiquer des informations personnelles, notamment lorsque cette démarche est nécessaire à l’identification, à l’interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte, intentionnellement ou non, aux droits des tiers.

Transfert de données personnelles à l’étranger

Nous ne procédons pas à des transferts de données à l’étranger.

Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à ADN Sponsoring - 50, Route de la Reine 92100 Boulogne Billancourt - sabecassis@adnsponsoring.com

Copyright

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site web n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site web est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur le site www.adnsponsoring.com ne peuvent être réutilisées sans notre autorisation.

 

bottom of page